L’Essentials d’Entrer aux Marches Publics de la Turquie et la Registration au EKAP pour les Entreprises Étrangers

 

Selon La Code des Marches Publics de la Turquie et pertinent régulations, tous les soumissionnaires qui veulent soumissionner pour les tendres conduit selon La Code des Marches Publics de la Turquie No. 4734 sont obligés de registrer au Portal Électronique des Marches Publics (EKAP). 

Depuis tôt 2019, l’agence des marches publics de la Turquie (KİK) a commencé registrer des entreprises étrangères au EKAP. Pour registration au EKAP, les entreprises étrangères doivent obtenir un nombre d’impôt potentiel des offices d’impôt. Pour information détaille sur comment obtenir cette nombre, visitez https://www.gib.gov.tr/en/references-and-resources/frequently-asked-questions

Après obtenir un nombre d’impôt potentiel des offices d’impôt, les entreprises étrangers doivent commencer registration au EKAP sur le site d’EKAP. (https://ekap.kik.gov.tr/EKAP/Yetki/IstekliKaydi.aspx) Durant le process de registration, EKAP récupères les informations directement du system des offices d’impôt par nombre d’impôt potentiel. La module d’EKAP pour la registration offres un process pas à pas. Après toutes les informations obligatoires sont donnes sur EKAP, un protocole de registration est produit automatiquement.  L’entreprise étranger doit imprimer ce protocole et il faut signer par l’exécutive/les exécutives d’entreprise. Après la signature du protocole, les documents suivants sont préparés et soumissionnés au PPA avec le protocole :     

  • Le document (original ou notariée) de registration a la chambre de commerce ou industrie obtenu dans le même an du protocole,
  • La liste notariée des exécutives des signatures,
  • Si le protocole est signé par l’avocat, la lettre notariée de la procuration est la forme de signature notariée de l’avocat, 
  • Si les gens qui sont autorisés pour conduire les transactions sur EKAP sont diffèrent des exécutives d’entreprise, la lettre notariée de la procuration est la forme de signature notariée de l’avocat qui sont autorisés pour conduire les transactions sur EKAP avec leurs signatures électroniques, 

Les documents mentionnes au-dessus doivent obtenus des institutions pertinent dès leur pays. Ces documents doivent soumissionnés au PPA après ils sont approuvés correctement et traduit par les traducteurs jures (les Stampa apostille sur les documents, approbations par les consulats de la Turquie, et traductions a la Turque par les traducteurs jures) selon les régulations du PPA. 

Après la livraison de protocole signe et les documents attaches to PPA, les personnels du PPA les contrôles, et si le protocole et les documents attaches sont en conformités avec les régulations du PPA, la registration est approuvée. 

Note: Vous pouvez contactez moi pour les services de consultation sur les procédures mentionnes au-dessus. Être conscient que les sites d’EKAP et des offices d’impôt sont en Turque, et un faux quelconque peut aboutir au période long pour l’approbation. C’est peut destiner passation de la date d'échéance. 

Ümit ALSAÇ

Consultant des Marches Publics, les Contrats des Marches Publics et EKAP

Ancien Expert des Marches Publics l’agence des marches publics de la Turquie (KİK)

Pour les services de consultations et la formation contactez moi: 

E-mail: ualsac@gmail.com

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